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Pièce DPC3

Plan de coupe DPC3 : votre projet et le profil du terrain

Déclaration Préalable Travaux (declarationprealabletravaux.com) trace la coupe A–A à travers votre projet avec le profil réel du terrain (altitudes IGN), la hauteur ou la profondeur, et les distances aux limites. Placez d’abord le projet sur le plan de masse, puis téléchargez la coupe.

Mis à jour :

Adresse du terrain

Liste de contrôle

  • Terrain naturel (TN) avant travaux et terrain fini si le profil change.
  • Hauteur de la construction ou profondeur du bassin, cotée.
  • Distances aux limites de la parcelle le long de la coupe.
  • Niveaux en mètres NGF quand le terrain est en pente.
  • Le trait de coupe A–A reporté sur le plan de masse (DPC2).

L’aperçu du plan de masse est gratuit ; les PDF du plan de masse et du plan en coupe font partie du dossier complet (39 $, paiement unique).

Questions fréquentes

Quand le plan en coupe est-il demandé ?

Quand le projet modifie le profil du terrain : piscine enterrée, terrassement, construction sur un terrain en pente. Pour un abri posé sur un terrain plat, il n’est en principe pas exigé (notice du Cerfa 16702, pièce DPC3).

Que doit montrer la coupe ?

Le terrain naturel avant travaux, le terrain après travaux s’il change, le projet avec sa hauteur (ou sa profondeur pour une piscine) et sa position par rapport aux limites. Le trait de coupe doit apparaître sur le plan de masse.

D’où vient le profil du terrain ?

Des altitudes du RGE ALTI de l’IGN, le long de la ligne A–A qui passe par le milieu du projet. Si votre terrain a été remblayé ou décaissé récemment, corrigez les niveaux à la main.

À quelle échelle ?

L’outil choisit l’échelle courante la plus grande qui tient sur une feuille A4 paysage : 1/50, 1/100, 1/200 ou 1/500, identique en horizontal et en vertical.

Source : notice du Cerfa 16702*03 (pièce DPC3, article R431-10 b du Code de l’urbanisme) ; altitudes : IGN RGE ALTI.