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Plan de masse

Plan de masse coté dans les 3 dimensions

La notice du Cerfa demande un « plan de masse coté dans les trois dimensions » dès que le projet crée une construction ou change un volume : les longueurs et largeurs, mais aussi les hauteurs. Déclaration Préalable Travaux (declarationprealabletravaux.com) cote automatiquement le plan depuis le cadastre ; vous ajoutez la hauteur.

Mis à jour :

Adresse du terrain

Les trois dimensions, concrètement

DimensionCe qu’on coteExemple
Longueur et largeurLes côtés du projet, à l’extérieur des murs (emprise au sol)4,00 m × 3,00 m
HauteurÀ l’égout du toit et au faîtage, ou la hauteur totale pour un toit platH égout 2,10 m · H faîtage 2,50 m
ImplantationLes distances perpendiculaires aux limites séparatives et à la voie2,26 m · 2,27 m · 12,54 m
TerrainSur un terrain en pente : le niveau du sol naturel aux anglesTN + 0,00 / TN − 0,40

Ajoutez l’échelle, le nord, les constructions existantes, et le trait de coupe si vous joignez un plan en coupe. Voir un exemple de plan de masse coté.

Ce que fait le générateur

  • Les longueurs, largeurs et la surface du projet, à partir des dimensions saisies.
  • Les quatre distances aux limites de la parcelle, mesurées perpendiculairement, modifiables à la main.
  • La hauteur saisie, reportée sur le plan, et le profil réel du terrain dans le plan en coupe DPC3.
  • L’export DXF en coordonnées Lambert-93, pour un logiciel de DAO.

Questions fréquentes

Faut-il des altitudes NGF ?

Le Code n’impose pas d’altitudes rattachées au nivellement général (NGF) pour une déclaration préalable de particulier. Sur un terrain plat, la hauteur du projet suffit ; sur un terrain en pente, indiquez le niveau du terrain naturel aux angles du projet : c’est souvent à partir de lui que le PLU mesure la hauteur.

Où mettre la hauteur ?

Sur le plan de masse, à côté du projet (« H = 2,50 m » au faîtage, ou deux valeurs : égout et faîtage), et en détail sur le plan en coupe et les façades.

Les cotes calculées par l’outil sont-elles fiables ?

Les distances aux limites sont calculées sur le plan cadastral, qui peut s’écarter du terrain réel de quelques dizaines de centimètres. Mesurez sur place les distances proches d’un seuil (par exemple 3 m d’une limite) et corrigez la valeur dans l’outil si besoin.

Source : notice du Cerfa 16702*03, pièce DPC2 (art. R431-36 b du Code de l’urbanisme).